AEROSANCE
Présentation de la marque AEROSANCE
Déposée le 13 mars 2001 par la société Teledyne Continental Motors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AEROSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEROSANCE est expirée depuis le 13 mars 2021.
Teledyne Continental Motors a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Inscription le 2 mars 2011 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°547516 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-02
Inscription le 2 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°547517 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-02
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464644 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-03-02